La protection des données à caractère personnel constitue un enjeu majeur dans la confiance que nos utilisateurs peuvent nous accorder. Elle est, à ce titre, une préoccupation importante de l’entreprise Mâat Wéï Technologie, conceptrice de la plateforme de e-commerce Sell.Out.
Lorsque vous créez un compte, vendez ou achetez un article sur Sell.Out, naviguez sur notre Plateforme ou encore lorsque vous nous envoyez une réclamation par exemple, la société Mâat Wéï Technologies Sarl (MWT Sarl) à travers la plateforme Sell.Out, collecte certaines données afin de répondre à vos besoins mais aussi afin d’améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Pour vous permettre de faire des choix éclairés sur l’utilisation de vos données personnelles, MWT Sarl s’efforce de faire preuve de la plus grande transparence possible et vous invite à prendre connaissance de la présente politique en matière de protection de vos données à caractère personnel. Par ailleurs, la présence d’un Délégué à la Protection des Données (DPO), au sein de l’entreprise, témoigne de l’importance accordée au respect des dispositions de la loi dite « Informatique et libertés » en vigueur au Cameroun.
Vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits issus des articles de la loi Informatique et libertés en nous indiquant l’objet précis de votre demande par courrier, sur lequel figurera votre signature, accompagnée de votre CNI. Ces documents sont à adresser à : <NGOUSSO, derrière Santa Lucia, BP 780 Yaoundé Cameroun ou à sce.juridique@my-sellout.com >>
N.B. : Cette adresse email est uniquement destinée à recevoir les demandes relatives à la loi Informatique et libertés. Merci de ne pas l'utiliser pour adresser vos autres demandes et/ou documents (relatifs notamment à notre obligation de vigilance visée plus bas) ; ceux-ci ne seront pas pris en compte.
En tant que tiers de confiance, la plateforme Sell.Out, grâce à une politique globale de l’entreprise MWT Sarl, vous garantit la totale sécurité de vos informations personnelles. Les principes énumérés dans cette politique « Vie privée et cookies » ne font pas obstacle à la cession ou au transfert de tout ou partie des activités de MWT Sarl à un ou plusieurs tiers.
DONNÉES DE COMPTE ET PROSPECTION
1. Données de compte
Les informations à caractère personnel recueillies auprès des membres, vendeurs et acheteurs, au moment de leur inscription sur la Plateforme et postérieurement (civilité, nom, prénom, date de naissance, nom d’utilisateur, adresses postale et électronique, mot de passe, informations relatives au moyen de paiement, aux commandes ainsi qu’aux connexions et à la navigation sur la Plateforme Sell.Out et communications avec les autres membres) sont nécessaires pour :
a. Créer et gérer votre compte et assurer le bon déroulement des transactions (exécution du contrat) ;
b. Se conformer aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et/ou à toute décision d’une autorité judiciaire compétente (respect d'obligations légales) ;
c. Lutter contre les fraudes, améliorer les services qui vous sont offerts et vous en offrir de nouveaux, réaliser des statistiques et des analyses et, éventuellement, les partager avec des partenaires, dans le cadre d’autres activités de (poursuite de nos intérêts légitimes).
À titre d’exemple, ces informations nous permettrons, dans l’hypothèse d’un achat, de transmettre vos coordonnées postales au vendeur pour assurer la bonne livraison du produit acheté. Un vendeur opérant sur Sell.Out n'a, à aucun moment, accès à votre adresse e-mail ou à votre numéro de téléphone, sauf dans l’hypothèse où vous avez choisi l’option « Retrait chez le vendeur » ou engagement impératif du Vendeur de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés auprès de Sell.Out, et pour la seule fin de la bonne exécution de votre commande et des obligations légales qui s'y rattachent.
De même, si vous êtes vendeur sur la Plateforme, nous pouvons être amenés à transmettre des informations à caractère personnel vous concernant à vos acheteurs à des fins de bonne exécution de leur commande et de mise en œuvre de leurs garanties, le cas échéant. À défaut de nous communiquer certaines de ces informations, nous ne serons pas en mesure de vous fournir l’intégralité de nos services.
Par ailleurs, vos informations sont analysées dans le cadre de la prévention des risques de fraude. Les vérifications opérées à cette fin sont susceptibles d’entraîner la suspension de l’exécution de votre commande voire, si le résultat de l’analyse ne permet pas de garantir sa sécurité, de l’annuler, mais également la suspension de vos ventes et de votre inventaire, si vous opérez en tant que vendeur.
La survenance d’un incident (impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, fraude à la livraison, (mises en) ventes répétées de produits interdits, génération de taux d'annulation et/ou de réclamation élevés, etc.) entraînera l’inscription de vos données au sein d’une liste noire, ce qui pourra, lors de prochaines commandes, conduire Sell.Out à réaliser des vérifications supplémentaires, à vous refuser un moyen de paiement ou à vous proposer un moyen de paiement alternatif, voire à potentiellement refuser votre commande ou la mise en vente de nouveaux produits. Ce traitement a été autorisé par l’ANTIC (Agence Nationale de l’Information et de la Communication) dans son décret n°2013/.399/pm du 27 février 2013 fixant les modalités de protection des consommateurs des services de communication électroniques.
Vos informations sont conservées aussi longtemps que vous êtes actif sur la Plateforme, mais également durant la durée additionnelle permettant de respecter nos diverses obligations légales. À l’issue de ces délais, vos données personnelles sont totalement anonymisées.
Nous vous rappelons expressément que vos communications avec les autres membres de la Plateforme (notamment votre cocontractant dans le cadre d'une vente) nous sont accessibles et pourront être utilisées afin d'arbitrer un éventuel litige.
2. Jeux concours
Lors de l’organisation de jeux-concours, Sell.Out est susceptible de collecter certaines données à caractère personnel vous concernant et de les partager avec ses partenaires. Ces données sont nécessaires à la prise en compte de votre participation, et, le cas échéant, à la remise de la dotation. Elles peuvent également être utilisées afin de vous envoyer des offres personnalisées, si vous y consentez expressément.
3. Communications et prospection (sous forme de courriel, SMS, appel téléphonique et courrier postal) de la part de Sell.Out et de ses partenaires
Nous pouvons être amenés à communiquer avec vous à propos de vos transactions sur la Plateforme et pour vous adresser des informations notamment légales obligatoires, par courriel et/ou SMS.
De plus, afin de vous proposer davantage de contenus personnalisés et/ou d’offres privilégiées relatives à nos services, Sell.Out vous adressera, dès votre inscription sur la Plateforme, par courrier électronique :
a. Des lettres d'information ("Sellout.Letters") ;
b. Des conseils et astuces ;
c. Des sondages ;
d. Des informations générales sur Sell.Out et ses filiales.
Certaines offres pourront également vous être adressées par SMS ou par « push » notification sur votre téléphone mobile, à moins que vous ne vous y opposiez. De plus, sous réserve de votre accord exprès préalable, vous pouvez choisir de recevoir des informations ou des offres personnalisées de nos partenaires (sous forme de courriel et de SMS). Pour ce faire, nous leur transmettrons vos coordonnées ainsi que des informations relatives à vos transactions sur la Plateforme. Ces offres partenaires vous seront automatiquement adressées par appel téléphonique et courrier postal, à moins que vous ne vous y opposiez.
Si vous créez un compte en tant que Vendeur professionnel, vous êtes également susceptible de recevoir des communications commerciales de la part de Sell.Out et/ou de ses partenaires, par newsletters et/ou par téléphone, ayant pour objectif de favoriser votre activité sur la Plateforme.
Comment se désabonner de toutes ces formes de prospection ?
Outre les modalités présentes dans chaque communication, vous gardez la possibilité de vous désabonner de tous les types de prospection à tout moment, depuis la rubrique "Mes abonnements" de votre compte Sell.Out.
4. Destinataires de vos données et transferts de données vers des pays tiers
Nous sommes amenés à rendre un certain nombre de sous-traitants destinataires de certaines de vos données de compte et de navigation, pour les finalités suivantes :
· La sécurisation des paiements ;
· La gestion des assurances souscrites ;
· L'optimisation de notre Plateforme et de l'envoi de nos newsletters ;
· Le traitement des appels téléphoniques dans le cadre de notre service clients
Enfin, nous vous rappelons que certains des membres, vendeurs ou acheteurs, avec qui vous réalisez des transactions, sont établis dans des Etats situés hors du Cameroun et de l’Afrique. Dès lors, des transferts de vos données personnelles vers ces pays peuvent avoir lieu. Ces transferts sont alors nécessaires à l’exécution du contrat entre vous et ce membre.
En toutes occasions, nous veillons à ce que ces destinataires traitent vos informations conformément à nos instructions, dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » en vigueur au Cameroun et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité de vos données.
Sell.Out ID ET MWT SUPER POINTS [A compter du 01Janvier 2025]
Sell.Out est un produit appartenant à l’entreprise Mâat WéÏ Technologies SARL. Sell.Out ID est une fonctionnalité d’identification unique permettant de vous connecter aux services offerts par certaines sociétés de l’entreprise MWT (les « Services ») sans avoir à créer un nouveau compte sur chaque Service, simplement en utilisant vos identifiants.
Tant que vous ne vous connectez pas à un autre service MWT, vos données sont uniquement partagées avec notre société-mère, MWT Sarl, qui est le responsable de vos données, afin de faire fonctionner et d’améliorer la fonctionnalité Sell.Out ID, d’effectuer des vérifications anti-fraude et d’autres analyses (exécution d’un contrat et intérêt légitime). Si vous vous connectez à un autre Service, vos données seront partagées avec le Service utilisé uniquement.
Si vous y avez consenti et que la possibilité vous en est donnée, vous pouvez être amené à recevoir des communications de la part de ces Services.
Veuillez noter que tous les Services ne permettent pas forcément d’utiliser Sell.Out ID et/ou de cumuler des MWT Super Points.
Nous vous rappelons que, si vous choisissez d’utiliser un autre Service, vos données seront traitées conformément à la politique d’utilisation des données de celui-ci. Tous les comptes créés sur la Plateforme après le 01 janvier 2025 bénéficient automatiquement de Sell.Out ID. Si vous disposiez d’un compte Sell.Out avant cette date, vous pouvez continuer à l'utiliser sans bénéficier de Sell.Out ID, en choisissant cette option lors de votre première connexion à compter de cette date. Néanmoins, votre compte ne vous permettra plus de gagner des Sell.Out Super Points dans la mesure où leur gestion est désormais assurée au niveau global.
OBLIGATION DE VIGILANCE
1. De quoi s'agit-il ?
La plateforme Sell.Out, en sa qualité d’agent prestataire de déstockage, est soumise à des obligations légales de vigilance en matière de lutte contre la criminalité, le terrorisme et le blanchiment d’argent, prévues par le code monétaire et financier, qui peuvent l’amener à procéder ou à faire procéder par l'intermédiaire de sa banque, à une vérification de votre identité et de vos transactions. Cette vérification d'identité interviendra lorsque les sommes créditées sur votre Porte-Monnaie dépasseront le montant fixé par la réglementation. Pour les Vendeurs professionnels, la vérification sera effectuée dès leur inscription sur la Plateforme Sell.Out. La vérification de vos transactions peut intervenir à tout moment de notre relation contractuelle.
2. Documents à fournir
Si vous êtes amené(e) à faire l’objet des mesures de vérification, il vous incombera de communiquer dans les plus brefs délais une copie de vos justificatifs d’identité en cours de validité, ainsi qu’un justificatif de domicile. Si vous agissez en tant que Vendeur professionnel, vous devrez fournir les informations relatives à votre entreprise et, le cas échéant, à votre société (notamment statuts, structure du capital, identité des principaux associés et des dirigeants, etc.).
L’accès au Porte-Monnaie et l’activation du compte du Vendeur Professionnel pourront être suspendus tant que la vérification d’identité n’aura pas pleinement abouti.
DONNÉES DE NAVIGATION - COOKIES
A - INFORMATIONS NOMINATIVES ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La société Mâat Wéï Technologies SARL, responsable du traitement, collecte vos données (données expéditeur / client et données destinataire), à travers la plateforme Sell.Out, avec pour objectifs la création de votre compte, la gestion et le suivi de la relation commerciale, la réalisation de la prestation. Ces données sont utilisées par Sell.Out, Mâat Wéï Technologies SARL et par les sociétés chargées de la prestation de livraison. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en écrivant à Sell.Out via email à sce.juridique@my-sellout.com ou à l’adresse :
Mâat WéÏ Technologies SARL,
Ngousso, derrière Santa Lucia,
BP 780 Yaoundé - Cameroun,
Tél. : +237 242 090 909
En joignant une copie d’un justificatif d’identité.
Sell.Out s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site web et la confidentialité des informations fournies.
En fonction du choix émis lors de la création ou consultation de son compte, le Client pourrait recevoir des offres Sell.Out, ainsi que d'autres entités de l’entreprise ou de partenaires comme indiqué lors de la création du compte du Client. Si le Client ne le souhaite plus, il peut à tout moment en faire la demande à Sell.Out.
B - COOKIES
Cette rubrique « COOKIES » vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits. Cette rubrique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour Nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits. Ainsi, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre terminal. Par ailleurs, nous sommes susceptibles d'acheter des espaces publicitaires directement ou par l'intermédiaire de nos prestataires (agences de communication, régies publicitaire) afin de promouvoir nos activités et nos offres sur des sites/applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés par ces sites/applications. Sachez que seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
1) LES COOKIES QUE NOUS ÉMETTONS SUR NOTRE SITE : Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix (voir « 7-Vos choix concernant les cookies »), à installer divers cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Ces Cookies nous permettent :
- D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), Nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
- D’adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
- De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
- De vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous Nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
2) LES COOKIES ÉMIS PAR DES TIERS AUPRÈS DES UTILISATEURS DE NOTRE SITE : Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des Cookies émis par des tiers.
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Ces cookies permettent à ces derniers, pendant la durée de validité de ces cookies :
- De comptabiliser le nombre d'affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d'identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d'établir des statistiques ;
- De reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d'adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu'ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.
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- Pour comptabiliser le nombre d'affichages et d'activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites/applications de tiers, d'identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu
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7) VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES : Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?" L’accord sur les Cookies. L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Le refus des Cookies. Si vous refusez l'enregistrement dans votre terminal des cookies que nous émettons, ou si vous supprimez ceux que nous y avons enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour Nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
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Pour Opera™ : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Préférences ; cliquez sur l'onglet Avancé, puis dans la rubrique Cookies cliquez sur Gérer les cookies ; choisissez les options souhaitées.
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